MENTIONS LÉGALES

Directeur de la publication

Monsieur Christophe Durand

5 rue du Helder 75009 PARIS 

Identification de l’éditeur du site

AFLEET / Association des Fleeter

Adresse du siège :  5 rue du Helder 75009 PARIS

Siret :

TVA Intracommunautaire :

Crédits photos

Nom des photographes

Conception et réalisation du site

Studio HBDC

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100Roubaix
France

Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’internaute reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Le site https://votresite.com met tout en œuvre pour offrir à ces internautes des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de NOM SOCIÉTÉ.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de NOM SOCIÉTÉ est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Informatique et libertés

Le site https://votresite.com a fait l’objet d’un avis favorable de la Commission de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Conformément aux articles 26 et 27 de la Loi N°78-17 « Informatiques et Libertés » du 6 janvier 1978, les utilisateurs peuvent s’opposer (partiellement ou totalement) à la diffusion d’informations les concernant sur ce site. Tout abonné à notre newsletter peut exercer son droit d’accès et de rectification des données le concernant sur simple demande auprès de AFLEET.

Chaque utilisateur du site dispose d’un droit d’accès (article 34 à 38, Loi N°78-17 « Informatiques et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004) et d’un droit de rectification et de suppression (article 36) des données personnelles le concernant. Les utilisateurs peuvent demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations les concernant qui seraient inexactes, incomplètes, périmées, ou dont l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les utilisateurs peuvent à tout moment exercer ce droit en contactant via le formulaire de notre page contact.

Logiciels et outils statistiques

Le site utilise « Google Analytics », un service d’analyse de site Internet fourni par Google Inc.

Le module Google Analytics intégré au site utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur l’ordinateur des utilisateurs (dans le navigateur Web), qui ont pour vocation d’aider à analyser l’audience et l’utilisation du site par les internautes.

Les données générées par les cookies concernant l’utilisation du site (y compris l’adresse IP) sont transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer l’utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur, et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet.

Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque des tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur du site https://afleet.fr .

Google ne recoupera pas l’adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.

Il est possible de désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés du navigateur des utilisateurs. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Internet, les utilisateurs consentent expressément au traitement des données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Litige et Médiation

En cas de litige, le Client pourra adresser une réclamation au service Réservations de AFLEET, afin de rechercher une solution amiable.

A défaut, les tribunaux français seront compétents, et le droit français sera applicable, à l’exclusion de toute disposition de droit international privé renvoyant à l’application d’un autre droit.

Le Client pourra également avoir gratuitement recours à un médiateur. Pour ce faire, le Client devra respecter la procédure légale suivante :

– Adresser une réclamation écrite au service Réservations de AFLEET, à l’adresse suivante : AFLEET, 5 rue du Helder 75009 PARIS.

– Si les négociations n’aboutissent pas, saisir le médiateur compétent dans un délai d’un an après l’envoi de ladite réclamation.

– Le médiateur compétent pour les litiges concernant AFLEET est le suivant : Pierre DURAND

L’information sur l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique

Les consommateurs peuvent être invités à indiquer leur numéro de téléphone lors du remplissage de certains formulaires de demande sur notre site internet : https://afleet.fr comme par exemple lors d’une demande de réservation de séjour « informations clients ».

Selon l’article L.223-2 du code de la consommation, vous disposez d’un droit pour vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique liée au dispositif Bloctel.

Lorsqu’un professionnel est amené à recueillir auprès d’un consommateur des données téléphoniques, il l’informe de son droit à s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique.

Lorsque ce recueil d’information se fait à l’occasion de la conclusion d’un contrat, le contrat mentionne, de manière claire et compréhensible, l’existence de ce droit pour le consommateur.

POLITIQUE COOKIES

Qu’est-ce qu’un « Cookie »

Un cookie (ou témoin de connexion) est défini par le protocole de communication HTTP comme étant une suite d’informations envoyée par un serveur HTTP à un client HTTP, que ce dernier retourne lors de chaque interrogation du même serveur HTTP sous certaines conditions.

Le cookie est l’équivalent d’un fichier texte de petite taille, stocké sur le terminal de l’internaute.

Il est envoyé en tant qu’en-tête HTTP par le serveur web au navigateur web qui le renvoie inchangé à chaque fois qu’il accède au serveur.

Un cookie peut être utilisé pour une authentification, une session (maintenance d’état), et pour stocker une information spécifique sur l’utilisateur, comme les préférences d’un site ou le contenu d’un panier d’achat électronique.

Étant généralement stockés sous forme de simples fichier texte, les cookies ne sont pas exécutables. Ils ne sont ni des logiciels espions ni des virus.

La plupart des navigateurs récents permettent aux utilisateurs de décider s’ils acceptent ou rejettent les cookies. Les utilisateurs peuvent aussi choisir la durée de stockage des cookies. Toutefois, le rejet complet des cookies rend certains sites inutilisables.

Par exemple, les paniers d’achat de magasins ou les sites qui exigent une connexion à un espace client par exemple. Source : www.wikipedia.org .

Utilisation des «cookies» sur notre site

A chaque connexion à notre site, sous réserve de vos choix, divers cookies sont susceptibles d’être installés dans votre terminal afin de nous permettre de reconnaitre le navigateur internet utilisé par exemple.

Ce sont des cookies liés au fonctionnement même du site internet.

Ces cookies permettent :

– la génération de statistiques d’utilisation des éléments présents sur notre site (rubriques, sous-rubriques, produits, services etc…) afin d’améliorer au quotidien l’expérience de votre visite.

– l’adaptation de l’ergonomie et de l’UX design de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue d’utilisation, résolution d’affichage etc…) lors de votre navigation.

– l’association de vos coordonnées ou données personnelles et des informations de navigation lors de votre inscription ou de l’accès à nos produits et services, afin de vous adresser, des courriels susceptibles de vous intéresser.

– L’enregistrement par votre navigateur internet d’informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site (inscription ou accès à un espace client par exemple) ou à nos produits et services (service souscrit ou les détails d’une réservation par exemple).

– L’accès à des espaces de navigation réservés sur notre site internet tel qu’un espace client par exemple, via des identifiants et données que vous nous avez confiés ultérieurement.

– La mise en œuvre de mesures de sécurité, par exemple lors d’une invitation à vous re connecter à tout ou partie du site internet, ou à un de nos produits et services passé un certain laps de temps.

Attention, le refus d’utilisation de ces cookies peut impacter la qualité de votre visite et l’expérience utilisateur.

Pour en savoir plus sur les cookies et leur fonctionnement, rendez-vous sur : www.allaboutcookies.org

Utilisation des «cookies» tierce partie

Les images et autres objets contenus dans une page web peuvent résider dans des serveurs différents de celui hébergeant la page. Pour afficher la page, le navigateur télécharge tous ces objets. La plupart des sites web contiennent des informations provenant de différentes sources.

Par exemple, si vous saisissez www.exemple.com dans votre navigateur, il y aura souvent des objets ou des publicités sur une partie de la page qui proviendront de sources différentes, c’est-à-dire d’un domaine différent de www.exemple.com.

Les cookies « première » partie sont des cookies qui sont mis en place par le domaine inscrit dans la barre d’adresse du navigateur. Les cookies tierce partie sont mis en place par l’un des objets de la page qui proviennent d’un domaine différent.

Par défaut, les navigateurs comme Mozilla Firefox, Microsoft Internet Explorer et Opera acceptent les cookies tierce partie, mais les utilisateurs peuvent changer les paramètres dans les options du navigateur pour les bloquer.

Il n’y a pas de risque de sécurité inhérent aux cookies tierce partie qui permettent des fonctionnalités pour le web.

Ces cookies tierce partie peuvent par exemple nous permettre de réaliser des statistiques (via Google Analytics ou Xiti par exemple), de proposer des contenus ciblés sur base de vos centres d’intérêts, de vos préférences, ou d’identifier le site internet tiers d’origine vous ayant redirigé vers notre site internet par exemple.

Ces cookies tierce partie peuvent également permettre de vous identifier et de partager tout ou partie d’un contenu de notre site internet sur les réseaux sociaux via les fonctionnalités «partager» ou «j’aime» par exemple.

Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies par différents réseaux sociaux (liste non exhaustive), rendez-vous sur :

Facebook : https://www.facebook.com/about/ads

Instagram : https://help.instagram.com/1896641480634370?ref=ig

Twitter : https://support.twitter.com/articles/20170518

Snapchat : https://www.snap.com/fr-FR/cookie-policy/

Google+ : http://www.google.com/policies/technologies/cookies/

Pinterest : https://help.pinterest.com/fr/articles/personalization-and-data

Configuration des «cookies» sur un navigateur internet

Pour en savoir plus, sur le paramétrage et la configuration des cookies dans votre navigateur, rendez-vous sur les liens suivants:

pour Chrome™: http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647 ;

pour Safari™ : http://www.apple.com/fr/privacy/use-of-cookies ;

pour Microsoft Edge™ : https://privacy.microsoft.com/fr-fr/windows-10-microsoft-edge-and-privacy ;

pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer et désactiver les cookies ;

pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html.

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